Vrai-Faux ou Planche à Billet 14 janvier 2010.wmvOù s'arrête le "FOLKLORE" vue de notre "CAUSA NOSTRA" DAME U.S "l'art aigle et le comP.A.S" http://www.imagup.com/data/1120540865.html = "DaleT...H", blanche ( Marie ) et noire ( veuve ) ??? Je possède le titre donc l'actif... Comment exercer ses obligations si l'on ne reconnait pas mon domicile ??? Déclenche-t-on une enquête domiciliaire à tout français détenant un titre de propriété ( domiciliation ) résident à l'étranger ??? Dans quel mesure un Gendarme peut-il refuser de voir des actes de propriétés ( Preuve Authentique ) établis par notaire et me demander un autre justificatif de domicile ??? Cet acte est-il un faux ??? Tout acte écrit est un début de preuve selon la législation Française... Est-il nécessaire de résider ou d'habiter le bien pour se prévaloir d'une domiciliation en droit... Je ne possède que ce bien ( Actif ) et ne réside ni habite un logement et encore moins une résidence !!! Par contre j'ai élu domicile temporairement ( où je ne réside pas ) en attendant de recouvrer mon droit qui m'est refusé... N'y a-t-il pas préjudice ??? De qui ai-je hérité si ce n'est de mon père ??? Pourquoi devrais-je attendre le décès de ma mère dès lors que je possède ce bien transmis par héritage ( filiation paternelle ) ??? Je relève un dysfonctionnement plus que "Notable..."Dans cette affaire car je le rappelle encore ce n'est que dans la demande formulée en mairie auprès de la préfecture ou je remplis pleinement les conditions de délivrance d'une carte d'identité à l'adresse de mon domicile !!! Alors que je suis dans l'attente de cette carte afin d'accomplir une démarche de recherche d'emploi entre autres, les autorités émettent des doutes à présent sur ma domiciliation !!! Dois-je rappeler que je peux vendre ou céder ce titre ( Actif ) sans pour autant attendre ??? Données factuelles 37000 euros ( Propre à mon père ) non mentionnés dans les actes le notaire s'y refusant... 4 ans pour délivrer une attestation... Sommation de faire par huissier afin de faire valoir ce que de droit ( Ma propriété )... À présent non reconnaissance de mon domicile par la préfecture de PERPiGNAN !!! Serais-je dans cette situation si la loi était respectée et donc le droit français ??? Mr le Préfet chargé de faire respecter la législation... Est-il au courant ??? Je ne le crois pas !!! Car tout ceci est de la... "FÛT... MYSTERIE" ( figurez-vous... ) qui me porte préjudice !!! Ha... j'oubliais comment ma sœur ( employée de Banque ), dans la mesure ou d'après un certain gendarme je devrais attendre le décès de ma mère pour bénéficier du droit,put-elle avoir procuration ??? Encore un mystère !!! Petit rappel "Le sens positif tourne à l'envers des aiguilles d'une montre " ( Trigonométrie calcul vectoriel et tensoriel ) ... Le mauvais œil http://www.imagup.com/data/1119948331.html ... Qui habite "L'AXE du BiEN" ( selon DieuDo )??? Méridien ou médirien ??? Me... Dit... Terre année ??? Green wiTch http://translate.google.fr/translate_t?hl=&ie=UTF-8&text=witch&sl... or Gween richT ( Big BEN )??? Ou bien... "PERHAP.S"... Gwen be...ReichT http://translate.google.fr/translate_t?hl=&ie=UTF-8&text=bereicht&... ... A Or "B...ERICHT" http://translate.google.fr/translate_t?hl=&ie=UTF-8&text=bereicht&... ( A vers B http://www.mathforu.com/sujet-5494.html ) parti Si "P" alors "Q" ( analyse Ma théma i.Q ) PSi http://fr.wikipedia.org/wiki/PSI_%28unit%C3%A9%29#t !!! A...TOM i.Q NU... CLÉ Aire de "ÔNE"... S.A (...Face) !!! Disons que j'ai beaucoup voyagé... (Pile) ... And So... Or "Saw" Hier... code pour embarquer la vidéo : >>> http://www.youtube.com/embed/gvRm2GZ9ubI <<< |